Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUCTO'FIBRE
DOMI HOSPITAL NUTRITION SA

Numéro de dépôt :
97659240
Date de dépôt :
09/01/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2017

Présentation de la marque FRUCTO'FIBRE

Déposée le 9 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUCTO'FIBRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMI HOSPITAL NUTRITION domicilié(e) Parc d'Activités : Les Portes de Bretagne, Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2332099) - 35370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 958 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DHN Nathalie BOINARD domicilié(e) Parc D'Activités : Les Portes de Bretagne, Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2332099) - 35370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUCTO'FIBRE est expirée depuis le 9 janvier 2017.

DOMI HOSPITAL NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : SERVALIM , VIELIX , ENERGYDOSE , LABORATOIRES D.H.N. , PRUNODIET , REGULIX , INKOPHAR , DIETIPHARM , DOMISET , PEPTIDIET


DOMI HOSPITAL NUTRITION SA - Parc d'Activités : Les Portes de Bretagne, Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2332099) - 35370 - France - SIREN 390958239


LABORATOIRES DHN Nathalie BOINARD - Parc D'Activités : Les Portes de Bretagne, Le Haut Montigné,35370 TORCE (dossier no 2332099) - 35370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Inscription le 17 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381539 - Publication au BOPI 2003-11-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36

Inscription le 4 août 2008 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478431 - Publication au BOPI 2008-08-04

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332099 - Publication au BOPI 2007-01-22

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478430 - Publication au BOPI 2008-08-04

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Inscription le 13 novembre 2014 - Changement de dénomination n°635427 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635426 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

- Substances diététiques à usage médical, aliments diététiques pour bébés. - Produits laitiers diététiques. - Boissons non alcooliques et jus de fruits diététiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.